Permis de construire n° PC 03901324C0005 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901324C0005

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

GFA DU PETIT ABERGEMENT

Adresse du terrain

9002 RTE DE DOLE ARBOIS 39600

Date d'autorisation

26/04/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 225

Superficie du terrain

3745 m²

Surface locaux créée

76 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation26/04/2024

👤Demandeur

DénominationGFA DU PETIT ABERGEMENT

SIRET90445242200010

SIREN904452422

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse9002 RTE DE DOLE ARBOIS 39600

ParcellesZL 225

Superficie terrain3745 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant330 m²

Surface locaux créée76 m²

Surface agricole avant330 m²

Surface agricole créée76 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.