Permis de construire
N° PC 03901323C0019
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
DOMAINE VILLET
Adresse du terrain
LES BODINES ARBOIS 39600
Date d'autorisation
25/01/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 198
Superficie du terrain
3214 m²
Surface locaux créée
370 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation25/01/2024
Ouverture du chantier06/05/2024
Achèvement des travaux15/10/2024

👤Demandeur

DénominationDOMAINE VILLET
SIRET81431931500010
SIREN814319315
Code postal39600
LocalitéARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
AdresseLES BODINES ARBOIS 39600
ParcellesZL 198
Superficie terrain3214 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée370 m²
Surface agricole créée353 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.