Permis de construire n° PC 03901323C0007 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901323C0007

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

SCI LA FOULE

Adresse du terrain

32 RUE DES FOSSES ARBOIS 39600

Date d'autorisation

04/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 65

Superficie du terrain

707 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation04/05/2023

👤Demandeur

DénominationSCI LA FOULE

SIRET91134124600013

SIREN911341246

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse32 RUE DES FOSSES ARBOIS 39600

ParcellesAB 65

Superficie terrain707 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant5 m²

Surface locaux démolie5 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.