Permis de construire n° PC 03901323C0003 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901323C0003

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

SCI PLM39

Adresse du terrain

3 RUE DE L'INDUSTRIE ARBOIS 39600

Date d'autorisation

17/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BP 292 · BP 296 · BP 304

Superficie du terrain

2817 m²

Surface locaux créée

390 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation17/03/2023

👤Demandeur

DénominationSCI PLM39

SIRET83079746000011

SIREN830797460

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse3 RUE DE L'INDUSTRIE ARBOIS 39600

ParcellesBP 292 · BP 296 · BP 304

Superficie terrain2817 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée390 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.