Permis de construire n° PC 03901322C0019 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901322C0019

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE DES FOSSES ARBOIS 39600

Date d'autorisation

21/02/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 110 · AB 842

Superficie du terrain

10304 m²

Surface locaux créée

918 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation21/02/2023

👤Demandeur

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse2 RUE DES FOSSES ARBOIS 39600

ParcellesAB 110 · AB 842

Superficie terrain10304 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant7398 m²

Surface locaux créée918 m²

Surface agricole avant6942 m²

Surface agricole créée918 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.