Permis de construire n° PC 03901322C0014 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901322C0014

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

ACADEMIE DES SCIENCES

Adresse du terrain

73 RUE DE COURCELLES ARBOIS 39600

Date d'autorisation

14/09/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 706

Superficie du terrain

585 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation14/09/2022

👤Demandeur

DénominationACADEMIE DES SCIENCES

SIRET13002315300013

SIREN130023153

Code postal75006

LocalitéPARIS 06

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse73 RUE DE COURCELLES ARBOIS 39600

ParcellesAB 706

Superficie terrain585 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant145 m²

Surface locaux démolie15 m²

Surface locaux transformée130 m²

Surface commerce avant145 m²

Surface commerce démolie15 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.