Permis de construire
N° PC 03901321C0024
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
TWINEC
Adresse du terrain
5 RUE DE BOURGOGNE ARBOIS 39600
Date d'autorisation
29/07/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 528
Superficie du terrain
597 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation29/07/2022
Ouverture du chantier21/09/2022

👤Demandeur

DénominationTWINEC
SIRET85164440100016
SIREN851644401
Code postal39600
LocalitéLES ARSURES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
Adresse5 RUE DE BOURGOGNE ARBOIS 39600
ParcellesAB 528
Superficie terrain597 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant280 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.