Permis de construire n° PC 03901321C0011 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901321C0011

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

EN BOUTEMPLE ARBOIS 39600

Date d'autorisation

18/10/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 164 · ZI 165 · ZI 168

Superficie du terrain

10201 m²

Surface locaux créée

544 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation18/10/2021

Ouverture du chantier01/01/2022

Achèvement des travaux30/09/2022

👤Demandeur

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

AdresseEN BOUTEMPLE ARBOIS 39600

ParcellesZI 164 · ZI 165 · ZI 168

Superficie terrain10201 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée544 m²

Surface commerce créée544 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.