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Permis de construire
N° PC 03901321C0008
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
EN GRILLARD ARBOIS 39600
Date d'autorisation
21/10/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BE 30
Superficie du terrain
35304 m²
Surface locaux créée
225 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation21/10/2021
Ouverture du chantier01/03/2022

👤Demandeur

Code postal39600
LocalitéARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
AdresseEN GRILLARD ARBOIS 39600
ParcellesBE 30
Superficie terrain35304 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1025 m²
Surface locaux créée225 m²
Surface locaux démolie3 m²
Surface locaux transformée420 m²
Surface agricole avant1025 m²
Surface publique créée225 m²
Type de service publicOuvrage spécial
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.