Permis de construire n° PC 03901320C0010 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901320C0010

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DU VIEUX CHATEAU ARBOIS 39600

Date d'autorisation

15/04/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 597

Superficie du terrain

85 m²

Surface locaux créée

32 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Arbois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation15/04/2021

Ouverture du chantier15/04/2021

Achèvement des travaux15/04/2022

👤Demandeur

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse1 RUE DU VIEUX CHATEAU ARBOIS 39600

ParcellesAB 597

Superficie terrain85 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant52 m²

Surface locaux créée32 m²

Surface commerce avant52 m²

Surface commerce créée32 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.