Permis de construire n° PC 03901319C0002 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901319C0002

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

LES VINS D'ABCD

Adresse du terrain

50 ZAC DE L'ETHOLE ARBOIS 39600

Date d'autorisation

30/07/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BP 293 · BP 295

Superficie du terrain

3324 m²

Surface locaux créée

414 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation30/07/2019

Achèvement des travaux15/10/2019

👤Demandeur

DénominationLES VINS D'ABCD

SIRET48261852700022

SIREN482618527

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse50 ZAC DE L'ETHOLE ARBOIS 39600

ParcellesBP 293 · BP 295

Superficie terrain3324 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée414 m²

Surface commerce créée414 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.