Permis de construire n° PC 03901317C0012 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901317C0012

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

SCI LES CEPAGES

Adresse du terrain

2 ROUTE DE BESANCON ARBOIS 39600

Date d'autorisation

10/01/2018

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 61

Superficie du terrain

1452 m²

Surface locaux créée

118 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation10/01/2018

👤Demandeur

DénominationSCI LES CEPAGES

SIRET37763288000011

SIREN377632880

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse2 ROUTE DE BESANCON ARBOIS 39600

ParcellesAK 61

Superficie terrain1452 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée118 m²

Surface commerce créée118 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.