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Permis de construire
N° PC 03901317C0006
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
LE NOUVEL ATELIER
Adresse du terrain
29 RUE DES NOUVELLES ARBOIS 39600
Date d'autorisation
17/05/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 92
Superficie du terrain
174 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation17/05/2017

👤Demandeur

DénominationLE NOUVEL ATELIER
SIRET82393214000010
SIREN823932140
Code postal39600
LocalitéARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
Adresse29 RUE DES NOUVELLES ARBOIS 39600
ParcellesAT 92
Superficie terrain174 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésCommerce
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant80 m²
Surface locaux transformée80 m²
Surface commerce avant80 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.