Permis de construire n° PC 03901316J0003 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901316J0003

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

GFA AUX PONTOTS

Adresse du terrain

AU PONTOTS ARBOIS 39600

Date d'autorisation

21/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 64 · ZM 65

Superficie du terrain

3250 m²

Surface locaux créée

720 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation21/03/2016

👤Demandeur

DénominationGFA AUX PONTOTS

SIRET81142707900017

SIREN811427079

Code postal39600

LocalitéLA CHATELAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

AdresseAU PONTOTS ARBOIS 39600

ParcellesZM 64 · ZM 65

Superficie terrain3250 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée720 m²

Surface agricole créée720 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.