Permis de construire
N° PC 03901315J0011
Ville de Arbois · 39600
Bénéficiaire
LES VINS D'ABCD
Adresse du terrain
. RUE DE L ORME ARBOIS 39600
Date d'autorisation
10/03/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 145
Superficie du terrain
189 m²
Surface locaux créée
37 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation10/03/2016

👤Demandeur

DénominationLES VINS D'ABCD
SIRET48261852700022
SIREN482618527
Code postal39600
LocalitéARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArbois (39013)
Code postal39600
Adresse. RUE DE L ORME ARBOIS 39600
ParcellesAE 145
Superficie terrain189 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant89 m²
Surface locaux créée37 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.