Permis de construire n° PC 03901313D0015 à Arbois

Permis de construire

N° PC 03901313D0015

Ville de Arbois · 39600

Bénéficiaire

JAR

Adresse du terrain

6 RUE DU BATTOIR ARBOIS 39600

Date d'autorisation

17/09/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 292 · AC 291 · AC 208

Superficie du terrain

3097 m²

Surface locaux créée

83 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation17/09/2013

👤Demandeur

DénominationJAR

SIRET41278867100011

SIREN412788671

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArbois (39013)

Code postal39600

Adresse6 RUE DU BATTOIR ARBOIS 39600

ParcellesAC 292 · AC 291 · AC 208

Superficie terrain3097 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée83 m²

Surface commerce créée83 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.