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Permis de construire
N° PC 00101421H0005
Ville de Arbent · 01100
Bénéficiaire
BAYT
Adresse du terrain
EN HAUT LE MOTIER - LOTIS ARBENT 01100
Date d'autorisation
26/02/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 451 · AH 494
Superficie du terrain
460 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
95 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt31/01/2023
Date d'autorisation26/02/2021
Ouverture du chantier16/04/2021
Achèvement des travaux31/01/2023

👤Demandeur

DénominationBAYT
SIREN892766064
Code postal01170
LocalitéCHEVRY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneArbent (01014)
Code postal01100
AdresseEN HAUT LE MOTIER - LOTIS ARBENT 01100
ParcellesAH 451 · AH 494
Superficie terrain460 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée95 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.