Déclaration préalable de travaux n° DP 07401416C0048 à Arâches-la-Frasse

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07401416C0048

Ville de Arâches-la-Frasse · 74300

Bénéficiaire

SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES D'ARACHES LES CARROZ

Adresse du terrain

BARDELLA ARACHES LA FRASSE 74300

Date d'autorisation

29/11/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 1887 · 0B 4680 · 0B 4024

Superficie du terrain

16507 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation29/11/2016

👤Demandeur

DénominationSOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES D'ARACHES LES CARROZ

SIRET33142040600018

SIREN331420406

Code postal74300

LocalitéARACHES LA FRASSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneArâches-la-Frasse (74014)

Code postal74300

AdresseBARDELLA ARACHES LA FRASSE 74300

Parcelles0B 1887 · 0B 4680 · 0B 4024

Superficie terrain16507 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant6 m²

Surface locaux créée16 m²

Surface publique avant6 m²

Surface publique créée16 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.