Permis de construire n° PC 07401416C0013 à Arâches-la-Frasse

Permis de construire

N° PC 07401416C0013

Ville de Arâches-la-Frasse · 74300

Bénéficiaire

TERRESENS

Adresse du terrain

LES CARROZ ARACHES LA FRASSE 74300

Date d'autorisation

03/10/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 4414 · 0B 1730

Superficie du terrain

1508 m²

Surface locaux créée

398 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation03/10/2016

👤Demandeur

DénominationTERRESENS

SIRET50158021100024

SIREN501580211

Code postal69002

LocalitéLYON 2EME ARR.

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneArâches-la-Frasse (74014)

Code postal74300

AdresseLES CARROZ ARACHES LA FRASSE 74300

Parcelles0B 4414 · 0B 1730

Superficie terrain1508 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée398 m²

Surface publique créée398 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.