Permis de construire
N° PC 07401416C0013
Ville de Arâches-la-Frasse · 74300
Bénéficiaire
TERRESENS
Adresse du terrain
LES CARROZ ARACHES LA FRASSE 74300
Date d'autorisation
03/10/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 4414 · 0B 1730
Superficie du terrain
1508 m²
Surface locaux créée
398 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation03/10/2016

👤Demandeur

DénominationTERRESENS
SIRET50158021100024
SIREN501580211
Code postal69002
LocalitéLYON 2EME ARR.
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneArâches-la-Frasse (74014)
Code postal74300
AdresseLES CARROZ ARACHES LA FRASSE 74300
Parcelles0B 4414 · 0B 1730
Superficie terrain1508 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée398 m²
Surface publique créée398 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.