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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0740142500051
Ville de Arâches-la-Frasse · 74300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1979 ROUTE DU SAPPEY ARACHES-LA-FRASSE 74300
Date d'autorisation
21/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1312 · 0A 1310 · 0A 1309
Superficie du terrain
1376 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation21/07/2025

👤Demandeur

Code postal57130
LocalitéJOUY-AUX-ARCHES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneArâches-la-Frasse (74014)
Code postal74300
Adresse1979 ROUTE DU SAPPEY ARACHES-LA-FRASSE 74300
Parcelles0A 1312 · 0A 1310 · 0A 1309
Superficie terrain1376 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable issue de transfo518 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.