Permis de construire
N° PC 07401419C0024
Ville de Arâches-la-Frasse · 74300
Bénéficiaire
EBENIS SA
Adresse du terrain
LE PLANE ARACHES LA FRASSE 74300
Date d'autorisation
16/03/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 2000
Superficie du terrain
2062 m²
Logements créés
22
Surface habitable créée
1687 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation16/03/2020

👤Demandeur

DénominationEBENIS SA
SIRET51293884600015
SIREN512938846
Code postal1470
LocalitéLUXEMBOURG
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneArâches-la-Frasse (74014)
Code postal74300
AdresseLE PLANE ARACHES LA FRASSE 74300
Parcelles0B 2000
Superficie terrain2062 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)22
dont collectifs22
Logements 3 pièces15
Logements 4 pièces4
Logements 5 pièces3
Surface habitable créée1687 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.