Permis de construire n° PC 08400316A0009 à Apt

Permis de construire

N° PC 08400316A0009

Ville de Apt · 84400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9448 CHE CD 943 APT 84400

Date d'autorisation

27/04/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 128

Superficie du terrain

828 m²

Logements créés

Surface habitable créée

160 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation27/04/2016

👤Demandeur

Code postal84400

LocalitéAPT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVaucluse (84)

CommuneApt (84003)

Code postal84400

Adresse9448 CHE CD 943 APT 84400

ParcellesAC 128

Superficie terrain828 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements démolis1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant160 m²

Surface habitable créée160 m²

Surface habitable démolie160 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.