Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Appenans
Code postal : 25250
Code INSEE de la commune : 25019

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02501915L0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 25/08/2015
Date d'ouverture de chantier : 03/09/2015
Date réelle d'achèvement des travaux : 2016-06-01
Année de dépôt de la demande : 2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25250 Appenans
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : rue du Champs du Four Appenans 25250
Parcelle(s) concernée(s) : B1129
Superficie du terrain : 700m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 104m2