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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0380121910072
Ville de Aoste · 38490
Bénéficiaire
LES ECURIES D AOSTE
Adresse du terrain
198 CHEMIN DE PALUETTE AOSTE 38490
Date d'autorisation
30/12/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 100 · A 101 · A 135
Superficie du terrain
31024 m²
Surface locaux créée
17 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation30/12/2019

👤Demandeur

DénominationLES ECURIES D AOSTE
SIRET84038437400012
SIREN840384374
Code postal38490
LocalitéAOSTE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneAoste (38012)
Code postal38490
Adresse198 CHEMIN DE PALUETTE AOSTE 38490
ParcellesA 100 · A 101 · A 135
Superficie terrain31024 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant291 m²
Surface locaux créée17 m²
Surface agricole avant291 m²
Surface agricole créée17 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.