Permis de construire n° PC 07401115A1043 à Annecy-le-Vieux

Permis de construire

N° PC 07401115A1043

Ville de Annecy-le-Vieux · 74940

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE L'ARC EN CIEL ANNECY LE VIEUX 74940

Date d'autorisation

02/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CA 392 · CA 398 · CA 403

Superficie du terrain

1256 m²

Logements créés

Surface habitable créée

273 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation02/12/2015

Ouverture du chantier22/11/2016

👤Demandeur

Code postal74650

LocalitéMETZ TESSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneAnnecy-le-Vieux (74011)

Code postal74940

AdresseRUE DE L'ARC EN CIEL ANNECY LE VIEUX 74940

ParcellesCA 392 · CA 398 · CA 403

Superficie terrain1256 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée273 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.