Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI LES OLIVIERS
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES OLIVIERS
Numéro de SIRET du demandeur : 44313190900014
Numéro de voie du demandeur : 12
Libellé de la voie du demandeur : BOULEVARD DU GRAND TERME
Code postal du demandeur : 30133
Localité du demandeur : LES ANGLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 12
Libellé de la voie du terrain : BD DU GRAND TERME
Code postal du terrain : 30133
Localité du terrain : LES ANGLES
Section cadastrale 1 : 94AZ
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 682
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 158
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
France Cadastre