Permis de construire n° PC 09000221A0011 à Angeot

Permis de construire

N° PC 09000221A0011

Ville de Angeot · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE L'ECOLE ANGEOT 90150

Date d'autorisation

21/10/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1004 · A 1005 · ZB 90

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

135 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation21/10/2021

Ouverture du chantier23/02/2022

Achèvement des travaux17/09/2022

👤Demandeur

Code postal68290

LocalitéBOURBACH LE BAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAngeot (90002)

Code postal90150

AdresseRUE DE L'ECOLE ANGEOT 90150

ParcellesA 1004 · A 1005 · ZB 90

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée135 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.