1. Accueil
  2. Cadastre Andelnans
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 09000113A0003
Déclaration préalable de travaux
N° DP 09000113A0003
Ville de Andelnans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 RUE DE MEROUX ANDELNANS 90400
Date d'autorisation
20/02/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 186 · AH 188
Superficie du terrain
1048 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Andelnans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation20/02/2013
Ouverture du chantier20/02/2013
Achèvement des travaux25/03/2013

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéANDELNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneAndelnans (90001)
Code postal90400
Adresse11 RUE DE MEROUX ANDELNANS 90400
ParcellesAH 186 · AH 188
Superficie terrain1048 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable issue de transfo35 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.