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Permis de construire
N° PC 09000124A0004
Ville de Andelnans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DE LA FORET ANDELNANS 90400
Date d'autorisation
12/06/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 43
Superficie du terrain
356 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
240 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation12/06/2025

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéANDELNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneAndelnans (90001)
Code postal90400
Adresse1 RUE DE LA FORET ANDELNANS 90400
ParcellesAH 43
Superficie terrain356 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Surface habitable avant169 m²
Surface habitable créée240 m²
Surface habitable démolie169 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.