Déclaration préalable de travaux n° DP 08900521T0004 à Ancy-le-Franc

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08900521T0004

Ville de Ancy-le-Franc · 89160

Bénéficiaire

DOMAINE DES DOUVES

Adresse du terrain

1 ROUTE DE PARIS LE CLOISEAU ANCY-LE-FRANC 89160

Date d'autorisation

03/03/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 603

Superficie du terrain

2922 m²

Surface locaux créée

36 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation03/03/2021

Ouverture du chantier03/06/2021

Achèvement des travaux20/01/2022

👤Demandeur

DénominationDOMAINE DES DOUVES

SIRET81197559800012

SIREN811975598

Code postal89160

LocalitéANCY-LE-FRANC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneAncy-le-Franc (89005)

Code postal89160

Adresse1 ROUTE DE PARIS LE CLOISEAU ANCY-LE-FRANC 89160

ParcellesAC 603

Superficie terrain2922 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée36 m²

Surface commerce créée36 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.