Déclaration préalable de travaux n° DP 08900515T0008 à Ancy-le-Franc

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08900515T0008

Ville de Ancy-le-Franc · 89160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RTE DE PARIS ANCY-LE-FRANC 89160

Date d'autorisation

16/10/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 603

Superficie du terrain

2922 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation16/10/2015

Ouverture du chantier16/01/2016

Achèvement des travaux25/06/2016

👤Demandeur

Code postal89160

LocalitéANCY-LE-FRANC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneAncy-le-Franc (89005)

Code postal89160

Adresse1 RTE DE PARIS ANCY-LE-FRANC 89160

ParcellesAC 603

Superficie terrain2922 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.