Permis de construire n° PC 08900516T0002 à Ancy-le-Franc

Permis de construire

N° PC 08900516T0002

Ville de Ancy-le-Franc · 89160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

VOIRIE NOUVELLE ANCY-LE-FRANC 89160

Date d'autorisation

03/10/2016

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 134

Superficie du terrain

866 m²

Logements créés

Surface habitable créée

86 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation03/10/2016

👤Demandeur

Code postal89160

LocalitéSTIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneAncy-le-Franc (89005)

Code postal89160

AdresseVOIRIE NOUVELLE ANCY-LE-FRANC 89160

ParcellesZK 134

Superficie terrain866 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée86 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.