Permis de construire n° PC 02101316D0010 à Ancey

Permis de construire

N° PC 02101316D0010

Ville de Ancey · 21410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 IMPASSE DU CLOS COQUET LOTISSEMENT LE CLOS DU CHENE ANCEY 21410

Date d'autorisation

30/09/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1182

Superficie du terrain

760 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation30/09/2016

Ouverture du chantier05/12/2016

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéCOURTETAIN ET SALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneAncey (21013)

Code postal21410

Adresse6 IMPASSE DU CLOS COQUET LOTISSEMENT LE CLOS DU CHENE ANCEY 21410

ParcellesC 1182

Superficie terrain760 m²

Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée97 m²

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.