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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04400321W2090
Ville de Ancenis · 44150
Bénéficiaire
ASS LES ARQUEBUSIERS DU PAYS D'ANCENIS
Adresse du terrain
ZA ZONE D'ACTIVITES SPORTIVE L'AUBINIERE ANCENIS-SAINT-GEREON 44150
Date d'autorisation
06/05/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0H 204
Superficie du terrain
11609 m²
Surface locaux créée
16 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation06/05/2021

👤Demandeur

DénominationASS LES ARQUEBUSIERS DU PAYS D'ANCENIS
SIRET31475011800023
SIREN314750118
Code postal49530
LocalitéOREE D'ANJOU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneAncenis (44003)
Code postal44150
AdresseZA ZONE D'ACTIVITES SPORTIVE L'AUBINIERE ANCENIS-SAINT-GEREON 44150
Parcelles0H 204
Superficie terrain11609 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée16 m²
Surface publique créée16 m²
Type de service public6
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.