Déclaration préalable de travaux
N° DP 02101116M0001
Ville de Ampilly-les-Bordes · 21450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA LIBERTE AMPILLY-LES-BORDES 21450
Date d'autorisation
06/07/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 118 · ZO 117
Superficie du terrain
Surface locaux créée
8 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation06/07/2016

👤Demandeur

Code postal21450
LocalitéAMPILLY-LES-BORDES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneAmpilly-les-Bordes (21011)
Code postal21450
AdresseRUE DE LA LIBERTE AMPILLY-LES-BORDES 21450
ParcellesZO 118 · ZO 117
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²
Surface publique créée8 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.