Déclaration préalable de travaux n° DP 02101116M0001 à Ampilly-les-Bordes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02101116M0001

Ville de Ampilly-les-Bordes · 21450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA LIBERTE AMPILLY-LES-BORDES 21450

Date d'autorisation

06/07/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 118 · ZO 117

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation06/07/2016

👤Demandeur

Code postal21450

LocalitéAMPILLY-LES-BORDES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneAmpilly-les-Bordes (21011)

Code postal21450

AdresseRUE DE LA LIBERTE AMPILLY-LES-BORDES 21450

ParcellesZO 118 · ZO 117

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²

Surface publique créée8 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.