Déclaration préalable de travaux n° DP 05500817B0001 à Amel-sur-l'Étang

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05500817B0001

Ville de Amel-sur-l'Étang · 55230

Bénéficiaire

GAEC RECONNU DES PRUNELLES

Adresse du terrain

LA CROUEE AMEL-SUR-L ETANG 55230

Date d'autorisation

26/01/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 66

Superficie du terrain

29080 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation26/01/2018

👤Demandeur

DénominationGAEC RECONNU DES PRUNELLES

SIRET32796276700015

SIREN327962767

Code postal55230

LocalitéAMEL-SUR-L ETANG

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeuse (55)

CommuneAmel-sur-l'Étang (55008)

Code postal55230

AdresseLA CROUEE AMEL-SUR-L ETANG 55230

ParcellesZN 66

Superficie terrain29080 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²

Surface agricole créée12 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.