Permis de démolir
N° PD 0250152500001
Ville de Amancey · 25330
Bénéficiaire
CUMA MONTAGNE D AMANCEY
Adresse du terrain
1 ZA LES RAPPES AMANCEY 25330
Date d'autorisation
12/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 65
Superficie du terrain
2747 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation12/03/2025

👤Demandeur

DénominationCUMA MONTAGNE D AMANCEY
SIRET33784695000026
SIREN337846950
Code postal25330
LocalitéAMANCEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAmancey (25015)
Code postal25330
Adresse1 ZA LES RAPPES AMANCEY 25330
ParcellesZB 65
Superficie terrain2747 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.