Permis de construire n° PC 02501523N0005 à Amancey

Permis de construire

N° PC 02501523N0005

Ville de Amancey · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

42 GRANDE RUE AMANCEY 25330

Date d'autorisation

04/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 392 · AB 394

Superficie du terrain

496 m²

Logements créés

Surface habitable créée

76 m²

← Toutes les autorisations à Amancey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation04/12/2023

👤Demandeur

Code postal25290

LocalitéORNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAmancey (25015)

Code postal25330

Adresse42 GRANDE RUE AMANCEY 25330

ParcellesAB 392 · AB 394

Superficie terrain496 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant97 m²

Surface habitable créée76 m²

Surface habitable issue de transfo191 m²

Surface habitable transformée97 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.