Permis de construire n° PC 02501519N0005 à Amancey

Permis de construire

N° PC 02501519N0005

Ville de Amancey · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RUE DE LA CHENEVIERE AMANCEY 25330

Date d'autorisation

28/06/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 428

Superficie du terrain

902 m²

Logements créés

Surface habitable créée

95 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation28/06/2019

Ouverture du chantier14/11/2019

Achèvement des travaux05/11/2020

👤Demandeur

Code postal25330

LocalitéSILLEY AMANCEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAmancey (25015)

Code postal25330

Adresse9 RUE DE LA CHENEVIERE AMANCEY 25330

ParcellesAC 428

Superficie terrain902 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée95 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.