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Permis de construire
N° PC 02501521N0006
Ville de Amancey · 25330
Bénéficiaire
LA RUELLE
Adresse du terrain
9 RUE DU REPOS AMANCEY 25330
Date d'autorisation
10/08/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 281
Superficie du terrain
1054 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation10/08/2021
Ouverture du chantier12/08/2021

👤Demandeur

DénominationLA RUELLE
SIREN895089142
Code postal25330
LocalitéAMANCEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAmancey (25015)
Code postal25330
Adresse9 RUE DU REPOS AMANCEY 25330
ParcellesAB 281
Superficie terrain1054 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant422 m²
Surface locaux transformée422 m²
Surface agricole avant422 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.