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Permis de construire
N° PC 02501515N0015
Ville de Amancey · 25330
Bénéficiaire
EARL BOLE ALBERT ET DANIELLE
Adresse du terrain
LES RAPPES AMANCEY 25330
Date d'autorisation
18/02/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZM 10 · ZM 11
Superficie du terrain
28720 m²
Surface locaux créée
755 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation18/02/2016
Ouverture du chantier01/04/2016
Achèvement des travaux10/10/2016

👤Demandeur

DénominationEARL BOLE ALBERT ET DANIELLE
SIRET39102538400010
SIREN391025384
Code postal25330
LocalitéAMANCEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAmancey (25015)
Code postal25330
AdresseLES RAPPES AMANCEY 25330
ParcellesZM 10 · ZM 11
Superficie terrain28720 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1089 m²
Surface locaux créée755 m²
Surface agricole avant1089 m²
Surface agricole créée755 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.