Permis de construire n° PC 02501515N0007 à Amancey

Permis de construire

N° PC 02501515N0007

Ville de Amancey · 25330

Bénéficiaire

DEPARTEMENT DU DOUBS

Adresse du terrain

16 RUE DES ROSIERS AMANCEY 25330

Date d'autorisation

02/09/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 59

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

87 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation02/09/2015

Ouverture du chantier01/05/2016

👤Demandeur

DénominationDEPARTEMENT DU DOUBS

SIRET22250001900013

SIREN222500019

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAmancey (25015)

Code postal25330

Adresse16 RUE DES ROSIERS AMANCEY 25330

ParcellesZK 59

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée87 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.