Permis de construire n° PC 02501515N0005 à Amancey

Permis de construire

N° PC 02501515N0005

Ville de Amancey · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RD N 32 ZA SOUS LE BOIS III AMANCEY 25330

Date d'autorisation

11/07/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 69

Superficie du terrain

4009 m²

Surface locaux créée

577 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation11/07/2015

Ouverture du chantier10/08/2015

Achèvement des travaux01/03/2016

👤Demandeur

Code postal25440

LocalitéCUSSEY-SUR-LISON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAmancey (25015)

Code postal25330

AdresseRD N 32 ZA SOUS LE BOIS III AMANCEY 25330

ParcellesZM 69

Superficie terrain4009 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée577 m²

Surface commerce créée577 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.