Permis de construire
N° PC 02501513N0005
Ville de Amancey · 25330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DES AMBIERGES AMANCEY 25330
Date d'autorisation
14/06/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 22 · ZL 23
Superficie du terrain
Surface locaux créée
258 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation14/06/2013
Ouverture du chantier08/11/2013

👤Demandeur

Code postal25330
LocalitéAMANCEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAmancey (25015)
Code postal25330
AdresseCHEM DES AMBIERGES AMANCEY 25330
ParcellesZL 22 · ZL 23
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant278 m²
Surface locaux créée258 m²
Surface agricole avant278 m²
Surface agricole créée258 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.