Déclaration préalable de travaux n° DP 05401215N0012 à Amance

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05401215N0012

Ville de Amance · 54770

Bénéficiaire

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Adresse du terrain

PRES MOISIS LA VOIVRE AMANCE 54770

Date d'autorisation

20/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 6

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation20/09/2015

👤Demandeur

DénominationINSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

SIRET18007003900565

SIREN180070039

Code postal54280

LocalitéCHAMPENOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneAmance (54012)

Code postal54770

AdressePRES MOISIS LA VOIVRE AMANCE 54770

ParcellesZA 6

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.