Permis de construire n° PC 02501412C0014 à Amagney

Permis de construire

N° PC 02501412C0014

Ville de Amagney · 25220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT PRES SOUS CHAMPLIE AMAGNEY 25220

Date d'autorisation

22/04/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 266

Superficie du terrain

569 m²

Logements créés

Surface habitable créée

168 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt31/10/2015

Date d'autorisation22/04/2013

Ouverture du chantier01/11/2013

Achèvement des travaux31/10/2015

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAmagney (25014)

Code postal25220

AdresseLOT PRES SOUS CHAMPLIE AMAGNEY 25220

ParcellesAC 266

Superficie terrain569 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée168 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.