Permis de construire n° PC 02501412C0013 à Amagney

Permis de construire

N° PC 02501412C0013

Ville de Amagney · 25220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES PRES SOUS CHAMPLIE AMAGNEY 25220

Date d'autorisation

16/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 260

Superficie du terrain

633 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation16/03/2013

Ouverture du chantier11/06/2013

Achèvement des travaux21/02/2014

👤Demandeur

Code postal25220

LocalitéNOVILLARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAmagney (25014)

Code postal25220

AdresseLOT LES PRES SOUS CHAMPLIE AMAGNEY 25220

ParcellesAC 260

Superficie terrain633 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée97 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.