Déclaration préalable de travaux
N° DP 02501421C0004
Ville de Amagney · 25220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES LONGEAUX DU MILIEU AMAGNEY 25220
Date d'autorisation
30/03/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 116 · B 117 · B 118
Superficie du terrain
1404 m²
Surface locaux créée
11 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation30/03/2021

👤Demandeur

Code postal25770
LocalitéSERRE LES SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAmagney (25014)
Code postal25220
AdresseLES LONGEAUX DU MILIEU AMAGNEY 25220
ParcellesB 116 · B 117 · B 118
Superficie terrain1404 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant100 m²
Surface locaux créée11 m²
Surface agricole avant100 m²
Surface agricole créée11 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.