Déclaration préalable de travaux n° DP 0300072500408 à Alès

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0300072500408

Ville de Alès · 30100

Bénéficiaire

SCI REALIFRAN

Adresse du terrain

9 AVENUE DU GENERAL DE GAULL RESIDENCE LE CHANTILLY ALES 30100

Date d'autorisation

07/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BN 495

Superficie du terrain

2723 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation07/01/2026

👤Demandeur

DénominationSCI REALIFRAN

SIRET42919426900024

SIREN429194269

Code postal30100

LocalitéALES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneAlès (30007)

Code postal30100

Adresse9 AVENUE DU GENERAL DE GAULL RESIDENCE LE CHANTILLY ALES 30100

ParcellesBN 495

Superficie terrain2723 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable issue de transfo46 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.