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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03000719C0223
Ville de Alès · 30100
Bénéficiaire
SCI CETOM
Adresse du terrain
3 RUE DU TEMPERAS ALES 30100
Date d'autorisation
29/10/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CA 339 · CA 340 · CA 814
Superficie du terrain
1403 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation29/10/2019

👤Demandeur

DénominationSCI CETOM
SIRET44173551100012
SIREN441735511
Code postal30340
LocalitéMONS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneAlès (30007)
Code postal30100
Adresse3 RUE DU TEMPERAS ALES 30100
ParcellesCA 339 · CA 340 · CA 814
Superficie terrain1403 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Logements 2 pièces1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant2665 m²
Surface habitable issue de transfo134 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.